Guide des lettres de l’ARC : comprendre un avis et y répondre
Recevoir une lettre de l’ARC peut être stressant, surtout quand le langage est technique ou l’échéance imprécise. L’essentiel à retenir : la plupart des lettres de l’ARC se gèrent bien lorsqu’elles sont traitées rapidement et avec la bonne information.
Ce guide explique les types de correspondance les plus courants afin de savoir à quoi vous avez affaire avant de décider des prochaines étapes.
Avis de cotisation
L’avis de cotisation est la confirmation officielle que votre déclaration a été traitée. Il indique votre revenu total, vos déductions, l’impôt à payer ou le remboursement, et vos droits de cotisation REER.
Quoi faire : Lisez-le attentivement et comparez-le à ce que vous avez produit. Si les chiffres concordent et que vous êtes d’accord, aucune action n’est requise. Conservez-le dans vos dossiers.
Quand agir : Si les chiffres diffèrent de votre déclaration, contactez votre fiscaliste pour vérifier si une correction ou une réponse s’impose.
Avis de nouvelle cotisation
Un avis de nouvelle cotisation signifie que l’ARC a révisé et modifié votre cotisation initiale. Le changement peut augmenter votre solde, réduire votre remboursement ou ajuster un crédit.
Quoi faire : Lisez attentivement la section explicative. L’ARC doit indiquer ce qui a été modifié et pourquoi.
Quand agir : Si vous contestez le changement, vous pouvez fournir des documents, demander un redressement ou déposer un avis d’opposition. Chaque option a ses délais.
Lettre d’examen ou de demande de renseignements
L’ARC examine régulièrement des éléments précis des déclarations. Si vous avez demandé une perte locative, des frais de bureau à domicile, des frais de déménagement, des frais médicaux ou des dons de bienfaisance, vous pourriez recevoir une lettre demandant des pièces justificatives.
Quoi faire : Rassemblez reçus, factures et registres à l’appui de la demande. Répondez avant l’échéance indiquée dans la lettre.
Quand agir : N’ignorez jamais ces lettres. Manquer l’échéance peut entraîner le refus de la demande et l’ajustement du solde.
Lettre de recouvrement
Si vous avez un solde impayé auprès de l’ARC, vous pouvez recevoir un avis de recouvrement. Ces lettres peuvent s’intensifier et l’ARC dispose de pouvoirs de recouvrement considérables.
Quoi faire : Ne l’ignorez pas. Contactez l’ARC ou un fiscaliste pour comprendre le solde et vos options. Des ententes de paiement sont possibles.
Quand agir : Immédiatement. Les dossiers de recouvrement peuvent s’aggraver rapidement.
Lettre de vérification
Une vérification de l’ARC est un examen plus approfondi de votre déclaration ou de vos registres d’entreprise. La lettre précise les années et les éléments visés.
Quoi faire : Ne répondez pas directement à l’ARC avant de comprendre ce qui est demandé. Organisez vos registres liés aux éléments examinés.
Quand agir : Consultez un fiscaliste avant de répondre. Ce que vous dites et la manière de répondre peuvent influencer l’issue de la vérification.
Conseils généraux pour répondre aux lettres de l’ARC
- Lisez attentivement la lettre et identifiez le type d’avis
- Vérifiez l’échéance de réponse
- Rassemblez les documents liés à l’élément visé
- N’ignorez aucune lettre de l’ARC, même pour un petit montant
- Si le langage est flou ou le montant important, consultez un fiscaliste avant de répondre
Quand contacter Proficiency Tax
Contactez-nous lorsque :
- La lettre concerne un solde que vous ne comprenez pas
- Une demande a été refusée ou modifiée
- Une vérification a été entamée
- L’échéance approche et vous ne savez pas comment répondre
- La lettre provient de Revenu Québec et vous avez besoin d’un soutien bilingue
Nous analysons les lettres de l’ARC, expliquons clairement l’enjeu et préparons des réponses organisées. Un soutien bilingue est offert pour la correspondance avec l’ARC et Revenu Québec.